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Synonyme(s)collectivité locale groupement de collectivités territoriales |
11 Documents disponibles dans cette catégorie
Article de périodique
La culture face au repli massif des collectivités
- Dans le périodique : Alternatives économiques (Quétigny), n°456 (03/2025) p.88-89
- Antoine Pecqueur
Enquête sur le désengagement des collectivités dans le secteur culturel : la baisse des subventions, les conséquences sur la politique culturelle, l'impact économique et social.Haro sur les finances locales
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°24857 (01/12/2024) p.30-31
Dossier consacré à la gestion des collectivités locales : le point de vue d'Emma Chenillat et Victor Touquet, juristes, Michel Klopfer, consultant et Michel Bourrier, expert des finances publiques. L'analyse de la mise en cause de la libre admin[...]Exclu du prêtCollectivités territoriales : plus que 10 milliards à trouver pour le climat...
- Dans le périodique : Alternatives économiques (Quétigny), n°452 (11/2024) p.66-67
- Antoine de Ravignan
Enquête sur les investissements des collectivités territoriales pour le climat : les progrès réalisés, les freins liés à la dette des collectivités, les leviers d'action.Livre
Cette constitution qui nous protège : Le texte intégral de la constitution et les éclairages indispensables pour tout comprendre
- Auteur : Anne-Charlène Bezzina
- Editeur : XO 2024 461 p.
La Constitution de la Ve République fixe ce que nos institutions peuvent faire et ne pas faire, elle précise les pouvoirs des uns et des autres, assure à chacun de nous la protection de ses droits les plus chers. Dans ce livre, Anne-Charlène Bez[...]L'eau, enjeu de bataille pour les conseils municipaux
- Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°24313 (07/03/2023) p.15
- Benoît Floc'H
Le point sur les enjeux autour de la gestion de l'eau par les collectivités locales : la fin de la gestion de l'eau par les municipalités au profit des communautés de communes ; l'opposition des maires ruraux à ce transfert de compétences ; les [...]Exclu du prêtLa tempête Alex, stimulant économique pour la Brasserie du Comté
- Dans le périodique : Pour l'éco, n°045 (10/2022) p.36-41
- Cathy Dogon
Le point sur la prise en charge des coûts climatiques par les assurances et les collectivités territoriales, à l'exemple de la Brasserie du Comté impactée par la tempête Alex d'octobre 2020 : l'évocation des conséquences humaines et économiques [...]Site web
Collectivités territoriales : les définitions
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les co[...]Exclu du prêtL'évolution des collectivités territoriales
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier consacré à l'évolution des collectivités territoriales ou collectivités locales depuis 1789. Une nouvelle organisation territoriale avec la Révolution française : création des communes et départements, recentralisation de l'administratio[...]Exclu du prêtLes principes de répartition des compétences
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier consacré aux principes de répartition des compétences entre les différentes collectivités territoriales. La clause générale de compétence : la commune, seule collectivité territoriale à la conserver avec la loi NOTRe de 2015 ; sa double [...]Exclu du prêtLes ressources des collectivités
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier consacré aux ressources des collectivités territoriales. Le principe de l'autonomie financière des collectivités territoriales. Leurs ressources définitives et temporaires. L'évolution des ressources locales sur le long terme. Les princi[...]Exclu du prêtMairies, conseils généraux et régionaux : la parité s'installe, mais pas au plus haut niveau
- Auteur : Anne-Aël Durand
- Editeur : Le Monde 2016
Graphiques commentés présentant les résultats d'un rapport du Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes concernant la persistance de la sous-représentation des femmes dans l'accès aux fonctions exécutives locales en France. Si la p[...]Exclu du prêt
